CR Atelier 3 - Cadre de collab XD

From Communauté de la Fabrique des Mobilités



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Description en une ligne : CR Atelier 3 Cadre de collaboration XD : Définition d’un cadre de collaboration et préfiguration d’une structure de mutualisation cible

Description : Cette troisième réunion (2023-10-17 10:00 - 12:00) dédiée spécifiquement à la conception du cadre de collaboration de la démarche XD visait à discuter collectivement avec les membres XD concernant les points suivants :

Conception du cadre de collaboration

Sur les bases du dernier groupe de travail (CR Atelier 2 - Cadre de collab XD) et des enseignements tirés, une trame approfondie de la charte XD a été présentée pour validation et commentaires (Charte disponible ici).

À cet égard, divers points essentiels qui suscitent encore des interrogations ont été abordés lors du groupe de travail :

Établir une distinction en fonction de la typologie des membres.

Il est proposé d'opérer une distinction entre les "Membres Utilisateurs" (personnes qui participent à la démarche) et les "Membres Actifs" (personnes qui mènent les missions nécessaires au développement de la communauté). Cette distinction permettra d'accorder des droits distincts en fonction du niveau d'engagement des membres (simple utilisateur du wiki, participant à des groupes de travail, ou contributeurs à la gouvernance de manière pro-active).

Associer la garantie de la charte à une structure, telle qu'AVELI.

Il est envisagé que l'entité AVELI soit responsable de la gestion de la communauté, veillant ainsi au respect de la charte et de son évolution. Une telle implication nécessiterait l'approbation des membres d'AVELI.

Déterminer des sanctions en cas de non-respect de la charte.

Afin de favoriser une collaboration efficace et pérenne, le cadre de collaboration établie au sein de la Charte doit être respecté par ses membres. Celle-ci devra donc définir des responsabilités à un organe régulateur (ex. AVELI), mais également à toute personne physique agissant pour son propre compte ou pour le compte d’une personne morale, ou toute organisation souhaitant participer.

Décision : Ces différents sujets se révèlent pertinents pour répondre aux exigences des membres XD, et ils feront l'objet d'une analyse en vue de recueillir des commentaires et d'obtenir une validation.

Prochaine action : 2023-10-26 (14 H - 15 H) — Organisation d'un jalon intermédiaire afin que les membres XD puissent partager leurs retours et commentaires sur la Charte XD (lien visio disponible ici).

Approfondissement de la structure de mutualisation cible

Ensuite, il s'agissait d'aborder les derniers travaux concernant la préfiguration de la structure de mutualisation cible sur XD.

Dans ce sens, une dernière version de la matrice d'analyse des structures mise à jour a été présentée et validée en séance.

Cadre de collaboration pour XD : Benchmark des structures pré-existantes


Un questionnaire visant à évaluer la connaissance des personnes impliquées en matière de GIE et de SCIC a également été partagé pour être diffusé plus largement et compléter (disponible ici).

Prochaine action : Membres XD - Jusqu'au 31 octobre - Partager largement et répondre au questionnaire.

Par ailleurs, les objets (cœur des statuts) relatifs aux deux scénarios préalablement validés ("Création d'une SCIC + support des structures existantes" et "Création d'un GIE + support des structures existantes") sont en cours de rédaction et seront présentés au Salon de Millau (20231108).

Décision : Pour chacune des deux structures - à savoir la SCIC et le GIE - la définition d'un ensemble de données objectives concernant leur fonctionnement (délais de création, coûts humains/ financiers, niveau de difficulté de création, etc.) et les conséquences liées permettront de mieux appréhender les scénarios présentés à Millau.

Animation de l’atelier pour Millau (20231108)

Le déroulé pour l'atelier (GT1 : Structure de coopération Industrielle, 8 novembre à 16 H 30 – 17 H 10) est proposé en séance pour commentaires et validation par les membres de l'XD. Pour info, le programme est disponible ici.

L'agenda prévisionnel est le suivant :

  1. Tour de table et présentation des objectifs (5’)
  2. Préfiguration d’une structure de mutualisation en soutien à la communauté XD (15’)
    • Définition des deux scénarios, (format SWOT, projection des objets pour une SCIC ou un GIE et plan d’actions dédié)
    • Discussion et validation
  3. Charte de collaboration XD (15’)
    • Présentation du cadre de collaboration
    • Discussion/validation/signature ?
  4. Synthèse et actions prioritaires (5’)


L'objectif de cet atelier est de partager et d’échanger sur les actions en cours sur le sujet pour identifier la meilleure structure de coopération industrielle associée au cadre de collaboration. À court terme, il s’agira de sélectionner un unique scénario de structure et de valider la Charte XD proposée lors du salon.

Par ailleurs, cela pourrait permettre de réaliser une première séance de signature collective officielle de la Charte afin d'engager les membres XD présents à appliquer dès maintenant les principes directeurs de la Charte ainsi validés.

Décision : Le déroulé pour Millau correspond aux attentes des membres.

Prise de note sur le PAD (cocher si Oui) ? Oui

Document Central (CR) : https://pad.inno3.eu/ySUdLFwKQTuatw0ROg 7OQ

Evénement lié :

Organisations impliquées : Inno³, ADEME, Start2Prod, Equipe VeMoo, Sanka, CvODesign, Midipile

Contributeurs : Arnaud Audrezet, Benoit TROUVE, Bjean1, Gabriel Plassat, Josselin Salmon, Romane Leban-Mathieu, Philippe Arthaud, Christian van OOST

Tags : Juridique, Commun, cadre de collaboration, Structure juridique, SCIC, GIE

Thème : Véhicules intermédiaires, eXtrême Défi

Animateur Atelier : Bjean1, Romane Leban-Mathieu

Défi lié à l'Atelier :

Commun(s) impliqué(s) :

Projet en cours à associer : Construire un cadre de collaboration pour l'eXtrême Défi

Communauté(s) d'intérêt impliquée(s) : Communauté eXtremeDefi

Personnes clés à solliciter :

Actions décidées par les participants :

Espace d'échange FORUM :

Espace d'échange CHAT :

Complément :

Prochaine Etape : Membres XD - Jusqu'au 31 octobre - Partager largement et répondre au questionnaire.

Autres informations :