Documents de l'Association
De Communauté de la Fabrique des Mobilités
- N°SIRET : 835 270 026 00015 N°TVA : FR69835270026
- Statuts, Règlement Intérieur, Pouvoir pour représenter une personne pendant l'AG
- Publication au J.O.
- Récepissé de création
- PV de l'AG constitutive du 7/12/2017
- PV de l'AG N°2 du 13/09/2018, Membre du bureau
- PV de l'AG du 29/10/2020
- PV et documents de l'AG du 16/12/2021, Membre du bureau et CA
- Status et documents d'activités récents sur le site web de la fabrique
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