Catégories L

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Les véhicules de catégorie L semblent être une alternative aux véhicules traditionnels du segment M, puisqu'ils sont plus légers, plus petits et moins puissants.

Les véhicules de catégories L sont réparties en 7 sous-catégories, selon la présence de deux, trois ou quatre roues, des poids et des puissances différentes, ainsi que l'usage selon transport de personnes ou de marchandises.

Classification des véhicules :

Classification des véhicules.
L1e-L7e	Tous les véhicules de catégorie L
	1. longueur ≤ 4 000 mm ou ≤ 3 000 mm pour un véhicule L6e-B ou ≤ 3 700 mm pour un véhicule L7e-C
	2. largeur ≤ 2 000 mm ou ≤ 1 000 mm pour un véhicule L1e ou ≤ 1 500 mm pour un véhicule L6e-B ou L7e-C
	3. hauteur ≤ 2 500 mm
L1e	Deux-roues motorisé léger
	4. deux roues et mode de propulsion visé à l'article 4, paragraphe 3
	5. cylindrée ≤ 50 cm3 si un moteur PI à combustion interne fait partie de la configuration de propulsion du véhicule
	6. vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 45 km/h
	7. puissance nominale ou nette continue maximale (1 ) ≤ 4 000 W
	8. masse maximale= masse techniquement admissible déclarée par le constructeur
L1e-A	Vélo à moteur
	9. vélos à pédalage équipés d'un mode de propulsion auxiliaire dans le but premier d'aider au pédalage
	10. l'alimentation du système auxiliaire de propulsion est interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h
	11. puissance nominale ou nette continue maximale 1 ≤ 1 000 W
	12. un vélo à moteur à trois ou quatre roues répondant aux critères spécifiques supplémentaires de sous-classement 9 à 11 est considéré comme techniquement équivalent à un véhicule L1e-A à deux roues.
L1e-B	Cyclomoteur à deux roues
	9. tout autre véhicule de catégorie L1e qui ne peut être classé en fonction des critères 9 à 12 d'un véhicule L1e-A.
L2e	Cyclomoteur à trois roues
	4. trois roues et mode de propulsion visé à l'article 4, paragraphe 3
	5. cylindrée ≤ 50 cm3 si un moteur PI à combustion interne ou cylindrée ≤ 500 cm3 si un moteur CI à combustion fait partie de la configuration de propulsion du véhicule
	6. vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 45 km/h
	7. puissance nominale ou nette continue maximale (1 ) ≤ 4 000 W
	8. masse en ordre de marche ≤ 270 kg
	9. équipés de deux places assises au maximum, y compris celle du conducteur
L2e-P	Cyclomoteur à trois roues conçus pour le transport de voyageurs
	10. véhicule L2e autre que ceux conformes aux critères spécifiques de classement du véhicule L2e-U
L2e-U	Cyclomoteur à trois roues conçus à des fins utilitaires
	10. véhicule exclusivement conçu pour le transport de marchandises, muni d'une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants: a) longueur plateforme × largeur plateforme ≥ 0,3 × longueur véhicule × largeur véhicule, ou b) toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus utilisée pour le montage de machines et/ou d'équipements, et c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et d) la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté.
L3e	Motocycle à deux roues
	4. deux roues et mode de propulsion visé à l’article 4, paragraphe 3
	5. masse maximale= masse techniquement admissible déclarée par le constructeur
	6. véhicule à deux roues qui ne peut être classé comme catégorie L1e
L3e-A1	Motocycle à performances réduites
	7. cylindrée ≤ 125 cm3
	8. puissance nominale ou nette continue maximale (1 ) ≤ 11 kW
	9. rapport puissance (1 )/poids ≤ 0,1 kW/kg
L3e-A2	Motocycle à performances moyennes
	7. puissance nominale ou nette continue maximale (1 ) ≤ 35 kW
	8. rapport puissance (1 )/poids ≤ 0,2 kW/kg
	9. non dérivé d’un véhicule équipé d’un moteur de plus du double de sa puissance
	10. véhicule L3e qui ne correspond pas aux critères de classement 7, 8 et 9 d’un véhicule L3e-A1.
L3e-A3	Motocycle à performances élevées
	7. tout autre véhicule L3e qui ne répond pas aux critères de classement d’un véhicule L3e-A1 ou L3e-A2
L4e	Motocycles à deux roues avec side-car
	4. véhicule motorisé de base répondant aux critères de classement en catégories et sous-catégories d'un véhicule L3e
	5. véhicule motorisé de base avec un side-car
	6. équipé de quatre places assises au maximum, y compris celle du conducteur du motocycle avec side-car
	7. équipé de deux places assises au maximum pour les passagers du side-car
	8. masse maximale= masse techniquement admissible déclarée par le constructeur
L5e	Tricycle motorisé
	4. trois roues et mode de propulsion visé à l'article 4, paragraphe 3
	5. masse en ordre de marche ≤ 1 000 kg
	6. véhicule à trois roues qui ne peut être classé comme véhicule L2e
L5e-A	Tricycle
	7. véhicule L5e autre que ceux répondant aux critères spécifiques de classement du véhicule L5e-B
	8. équipés de cinq places assises au maximum, y compris celle du conducteur
L5e-B	Tricycle utilitaire
	7. conçu comme un véhicule utilitaire et caractérisé par un habitacle fermé, accessible par au maximum trois côtés
	8. équipés de deux places assises au maximum, y compris celle du conducteur
	9. véhicule exclusivement conçu pour le transport de marchandises, muni d'une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants: a) longueur plateforme × largeur plateforme ≥ 0,3 × longueur véhicule × largeur véhicule, ou b) toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus utilisée pour le montage de machines et/ou d'équipements, et c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et d) la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté
L6e	Quadricycle léger
	4. quatre roues et mode de propulsion visé à l'article 4, paragraphe 3
	5. vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 45 km/h
	6. masse en ordre de marche ≤ 425 kg
	7. cylindrée ≤ 50 cm3 si un moteur PI ou cylindrée ≤ 500 cm3 si un moteur CI fait partie de la configuration de propulsion du véhicule
	8. équipés de deux places assises au maximum, y compris celle du conducteur
L6e-A	Quad routier léger
	9. véhicule L6e qui ne répond pas aux critères de classement spécifiques d'un véhicule L6e-B
	10. puissance nominale ou nette continue maximale (1 ) ≤ 4 000 W
L6e-B	Quadricycle léger
	9. habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés
	10. puissance nominale ou nette continue maximale (1 ) ≤ 6 000 W
L6e-BP	Quadrimobile léger pour le transport de personnes
	11. véhicule L6e-B principalement conçu pour le transport de passagers
	12. véhicule L6e-B autre que ceux conformes au critère spécifique de classement d'un véhicule L6e-BU
L6e-BU	Quadrimobile léger pour le transport de marchandises
	11. véhicule exclusivement conçu pour le transport de marchandises, muni d'une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants: a) longueur plateforme × largeur plateforme ≥ 0,3 × longueur véhicule × largeur véhicule, ou b) toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus utilisée pour le montage de machines et/ou d'équipements, et c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et d) la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté.
L7e	Quadricycle lourd
	4. quatre roues et mode de propulsion visé à l'article 4, paragraphe 3
	5. masse en ordre de marche: a) ≤ 450 kg pour le transport de passagers; b) ≤ 600 kg pour le transport de marchandises
	6. véhicule L7e qui ne répond pas aux critères de classement d'un véhicule L6e
L7e-A	Quad routier lourd
	7. véhicule L7e qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-B ou L7e-C
	8. véhicule conçu pour le transport de passagers uniquement
	9. puissance nominale ou nette continue maximale ≤ 15 kW
L7e-A1	Quad routier lourd A1
	10. au maximum deux places assises à califourchon, y compris celle du conducteur
	11. guidon de direction
L7e-A2	Quad routier lourd A2
	10. véhicule L7e-A qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-A1
	11. au maximum deux places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon, y compris celle du conducteur
L7e-B	Quad tout-terrain lourd
	7. véhicule L7e qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-C
	8. garde au sol ≥ 180 mm
L7e-B1	Quad tout-terrain
	9. au maximum deux places assises à califourchon, y compris celle du conducteur
	10. équipé d’un guidon de direction
	11. vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 90 km/h
	12. rapport empattement/garde au sol ≤ 6
L7e-B2	Buggy côte à côte
	9. véhicule L7e-B autre qu’un véhicule L7e-B1
	10. au maximum trois places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon dont deux sont côte à côte, y compris celle du conducteur
	11. puissance nominale ou nette continue maximale (1 ) ≤ 15 kW
	12. rapport empattement/garde au sol ≤ 8
L7e-C	Quadrimobile lourd
	7. véhicule L7e qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d'un véhicule L7e-B
	8. puissance nominale ou nette continue maximale (1 ) ≤ 15 kW
	9. vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 90 km/h
	10. habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés
L7e-CP	Quadrimobile lourd pour le transport de personnes
	11. véhicule L7e-C qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d'un véhicule L7e-CU
	12. au maximum quatre places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon, y compris celle du conducteur
L7e-CU	Quadrimobile lourd pour le transport de marchandises
	11. véhicule exclusivement conçu pour le transport de marchandises, muni d'une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants: a) longueur plateforme × largeur plateforme ≥ 0,3 × longueur véhicule × largeur véhicule, ou b) toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus conçue pour le montage de machines et/ou d'équipements, et c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et d) la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté
	12. au maximum deux places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon, y compris celle du conducteur.

RÈGLEMENT (UE) N o 168/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

Article 4 Catégories de véhicules
1. Les véhicules de catégorie L comprennent les véhicules motorisés à deux, trois ou quatre roues relevant des catégories définies dans le présent article et à l'annexe I, y compris les vélos à moteur, les cyclomoteurs à deux ou trois roues, les motocycles à deux ou trois roues, les motocycles avec side- car, les quads routiers légers et lourds et les quadrimobiles légers et lourds.
2. Aux fins du présent règlement, les catégories et sous-catégories suivantes de véhicules s'appliquent, conformément à l'annexe I:
a) les véhicules de catégorie L1e (deux-roues motorisés légers), qui comprennent:
i) les véhicules de sous-catégorie L1e-A (vélos à moteur);
ii) les véhicules de sous-catégorie L1e-B (cyclomoteurs à deux roues);
b) les véhicules de catégorie L2e (cyclomoteurs à trois roues), qui comprennent:
i) les véhicules de sous-catégorie L2e-P (cyclomoteurs à trois roues conçus pour le transport de voyageurs);
ii) les véhicules de sous-catégorie L2e-U (cyclomoteurs à trois roues conçus à des fins utilitaires);
c) les véhicules de catégorie L3e (motocycles à deux roues), qui se classent en différentes sous-catégories selon:
i) les performances du motocycle ( 1 ), comme suit:
— véhicule L3e-A1 (motocycle à performances réduites),
— véhicule L3e-A2 (motocycle à performances moyennes),
— véhicule L3e-A3 (motocycle à performances élevées);
ii) l'usage spécial:
— motocycle enduro L3e-A1E, L3e-A2E ou L3e-A3E,
— motocycle trial L3e-A1T, L3e-A2T ou L3e-A3T;
d) les véhicules de catégorie L4e (motocycles à deux roues avec side-car);
e) les véhicules de catégorie L5e (tricycles motorisés), qui comprennent:
i) les véhicules de sous-catégorie L5e-A (tricycles): véhicules principalement conçus pour le transport de passagers;
ii) les véhicules de sous-catégorie L5e-B (tricycles utilitaires): tricycles utilitaires exclusivement conçus pour le transport de marchandises;
f) les véhicules de sous-catégorie L6e (quadricycles légers), qui comprennent:
i) les véhicules de sous-catégorie L6e-A (quads routiers légers);
ii) les véhicules de sous-catégorie L6e-B (quadrimobiles légers), qui comprennent:
— les véhicules L6e-BU (quadrimobiles légers à fins utilitaires): véhicules utilitaires exclusivement conçus pour le transport de marchandises,
— les véhicules L6e-BP (quadrimobiles légers pour le transport de passagers): véhicules principalement conçus pour le transport de passagers;
g) les véhicules de catégorie L7e (quadricycles lourds), qui comprennent:
i) les véhicules de sous-catégorie L7e-A (quads routiers lourds), qui comprennent:
— les véhicules L7e-A1: quads routiers A1,
— les véhicules L7e-A2: quads routiers A2;
ii) les véhicules de sous-catégorie L7e-B (quads tout-terrain lourds), qui comprennent:
— les véhicules L7e-B1: quads tout-terrain,
— les véhicules L7e-B2: buggys côte-à-côte;
iii) les véhicules de catégorie L7e-C (quadrimobiles lourds), qui comprennent:
— les véhicules L7e-CU (quadrimobiles lourds à fins utilitaires): véhicules utilitaires exclusivement conçus pour le transport de marchandises,
— les véhicules L7e-CP (quadrimobiles lourds pour le transport de passagers): véhicules principalement conçus pour le transport de passagers.
3. Les véhicules de catégorie L énumérés au paragraphe 2 sont également classés selon leur mode de propulsion:
a) propulsion par un moteur à combustion interne:
— allumage par compression (CI),
— allumage commandé (PI);
b) propulsion par un moteur à combustion externe, une turbine ou un moteur à piston rotatif: aux fins du respect des exigences en matière de protection de l'environnement et de sécurité fonctionnelle, tout véhicule ayant un tel mode de propulsion est assimilé à un véhicule propulsé par un moteur à combustion interne de type PI;
c) propulsion par un moteur fonctionnant à l'air précomprimé, dont les émissions de polluants et/ou de gaz inertes ne sont pas supérieures aux niveaux présents dans l'air ambiant: en ce qui concerne les exigences de sécurité fonctionnelle ainsi que le réservoir et le circuit de carburant, tout véhicule ayant un tel mode de propulsion est assimilé à un véhicule à carburant gazeux;
d) propulsion par un moteur électrique;
e) véhicules hybrides présentant une combinaison des configurations de propulsion visées aux points a), b), c) et d) du présent paragraphe ou une combinaison multiple de ces configurations de propulsion, y compris de différents moteurs électriques et/ou à combustion.
4. Aux fins du classement des véhicules de catégorie L dans les catégories visées au paragraphe 2, tout véhicule qui ne relève pas d'une certaine catégorie parce qu'il présente des valeurs supérieures pour au moins un des critères fixés pour celle-ci relève de la catégorie suivante dont il remplit les critères. Ce principe s'applique aux groupes suivants de catégories et de sous-catégories:
a) la catégorie L1e et ses sous-catégories L1e-A et L1e-B, ainsi que la catégorie L3e et ses sous-catégories L3e-A1, L3e-A2 et L3e-A3;
b) la catégorie L2e, ainsi que la catégorie L5e et ses sous-catégories L5e-A et L5e-B;
c) la catégorie L6e et ses sous-catégories L6e-A et L6e-B, ainsi que la catégorie L7e et ses sous-catégories L7e-A, L7e-B et L7e-C;