Formulaire:Licence

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Licences indexées

Pour décrire une licence, il est essentiel de regarder cette page dédiée aux licences : http://wiki.lafabriquedesmobilites.fr/wiki/Communs/Les_licences_%C3%A0_utiliser_pour_prot%C3%A9ger_les_communs

	Typeapplication
CERN Open Hardware Licence	matériel
Creative Commons	connaissance
GNU Affero General Public License	logiciel
ODC Open Database License (ODbL)	donnée